- calcul des dommages-intérêts
- исчисление размера ущерба [убытков]
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Traitement du surendettement des particuliers en droit français — Le surendettement est une situation économique et financière qui se caractérise par un excédent durable des charges d une personne par rapport à ses ressources, excédent qui incite souvent cette personne à recourir à un endettement supplémentaire … Wikipédia en Français
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions — Le Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d autres infractions (ou FGTI) est un organisme créé par la loi n°90 589 du 6 juillet 1990 modifiant le code de procédure pénale et le code des assurances et relative aux victimes d… … Wikipédia en Français
Groupement des entreprises mutuelles d'assurance — GEMA Contexte général Champs d’action Représentation des principales mutuelles d’assurance auprès des pouvoirs publics, des élus, des parte … Wikipédia en Français
Applications des SIG — Applications des systèmes d information géographique Les Systèmes d information géographique (SIG) est une intégration organisationnelle d un logiciel et de données géographiques. Un système qui assure la collecte, le stockage, l analyse et la… … Wikipédia en Français
Applications des systèmes d'information géographique — Un Système d information géographique (SIG) est une intégration organisationnelle d un logiciel et de données géographiques. Autrement dit un système qui assure la collecte, le stockage, l’analyse et la visualisation de données. Les SIG aident à… … Wikipédia en Français
Fonte des glaces — Réchauffement climatique Cet article concerne réchauffement climatique. Pour les variations cycliques de l histoire du climat, voir changement climatique … Wikipédia en Français
Fédération française des sociétés d'assurances — Pour les articles homonymes, voir FFSA. Fédération française des sociétés d assurances Contexte général Champs d’action Elle représente les intérêts de la profession, i … Wikipédia en Français
Réunion des Organismes d'Assurance Mutuelle — Contexte général Champs d’action Syndicat professionnel Fiche d’identité Fondateur Gustave Haugk Forme juridique association … Wikipédia en Français
Guerre des Gaules — Ne doit pas être confondu avec Commentaires sur la Guerre des Gaules. Guerre des Gaules … Wikipédia en Français
Centre technique des institutions de prévoyance — Le Centre technique des institutions de prévoyance (CTIP) est un organisme français destiné à défendre et représenter les intérêts généraux des institutions de prévoyance et des entreprises adhérentes à celles ci. Il regroupe 54 institutions… … Wikipédia en Français
Académie bulgare des Sciences — Nom original Българска академия на науките (Bălgarska akademija na naukite) Informations Fondation 1869 Type Établissement public de recherche, autonome … Wikipédia en Français